mairielachapelledabondance.com Le site officiel de la commune de La Chapelle d’Abondance (74360)

Règlement de voirie
Délibération du Conseil Municipal du 25 Novembre 2021
Annexe : règlement de voirie du 25 Novembre 2021 Réglementation de la circulation
Route de l’Auboury
Route du Clos Baron

Arrêté municipal n°15 du 13 Décembre 1999
Arrêté municipal n°21/15 du 06 Juillet 2015
Places de parking réservées aux véhicules électriques - arrêté municipal n°83/23

Avis annuel pêche en eau douce 2024
Réserve de pêche sur les cours d’eau et plans d’eau de la Haute-Savoie
Arrêté pêche Haute-Savoie 2024 En savoir plus
Fédération Haute-Savoie

En savoir plus
Fédérations des chasseurs de la Haute-Savoie

Arrêté municipal n°06 du 02 Juin 1999

Arrêté municipal n°18/14 du 05 Juin 2014
Annexes arrêté municipal bords de Dranse
Guide d’entretien des cours d’eau en Haute-Savoie En savoir plus
Consultez la rubrique Environnement - Eau - Police de l’eau haute-savoie.gouv.fr
et la rubrique En action sur l’Office français de la biodiversité

Cueillettes des framboises, myrtilles et des champignons
Arrêté municipal du 03 Août 1984

Plantations (haies, arbres, arbustes...)
Vous souhaitez planter un arbre sur votre terrain ?
Certaines règles de distance et de hauteur sont à respecter vis à vis de la propriété de votre voisin. L’entretien des plantations mitoyennes ou situées en limite de propriété et la cueillette des fruits de vos plantations répondent également à une réglementation précise.
Point sur cette réglementation.

Avoir un chien susceptible d’être dangereux : quelles sont les règles ?
Certains chiens considérés comme pouvant être dangereux sont soumis à une réglementation spécifique. Ces chiens sont classés en 2 catégories : chien d’attaque et chien de garde et de défense. Si vous détenez un chien appartenant à l’une de ces 2 catégories, vous êtes soumis à certaines obligations. En savoir plus
Service-Public.fr Formulaires
Dossier de demande de permis provisoire d’un chien dangereux
Dossier de demande de permis de (...)

Déclaration des lieux de détention des équidés
Consultez le guide des détendeurs d’équidés

Consultez l’arrêté préfectoral En savoir plus
Bruit, nuisances sonores et pollution sonore

Déclaration de détention et d’emplacement de ruches
CERFA
En savoir plus

Arrêté préfectoral Ambroisie En savoir plus
ambroisie-risque.info
La législation et la réglementation
Observatoire des ambroisies
Outils

Arrêté ministériel du 24 Avril 1979 En savoir plus
Légifrance - le service public de la diffusion du droit